Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012
Président : L'honorable DAVID TKACHUK
Le jeudi 8 novembre 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 22 novembre 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 29 novembre 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 6 décembre 2012 (publique et à huis clos)
Fascicule no 6
Y COMPRIS :
LE SEIZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Diversité en milieu de travail)
- Procès-verbal du 8 novembre 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 22 novembre 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 29 novembre 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 6 décembre 2012 (publique et à huis clos)
- Le seizième rapport
TÉMOINS
Le jeudi 8 novembre 2012 (publique et à huis clos)
Direction des affaires internationales et interparlementaires :
Eric Janse, greffier adjoint et directeur général;
Jeremy LeBlanc, greffier principal adjoint;
Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable David Tkachuk
Vice-président : L'honorable George J. Furey
et
Les honorables sénateurs :
Campbell, Carignan, Charette-Poulin, Comeau, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Downe, Doyle, Kinsella, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Marshall, Munson, Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Frum (le 29 novembre 2012).
L'honorable sénateur Frum a remplacé l'honorable sénateur Stewart Olsen (le 28 novembre 2012).