Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration

Fascicule 1 - Procès-verbal du 5 novembre 2013

OTTAWA, le mardi 5 novembre 2013
(2)

[Traduction]

Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 18 h 21 dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre à des fins d'organisation, conformément à l'article 12-13 du Règlement.

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Comeau, C.P., Cordy, Downe, Doyle, Furey, Greene, Johnson, Lang, LeBreton, C.P., Manning, Munson, Smith (Saurel) et Tkachuk (14).

Également présents : M. Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.

IE/2013-11-05/007(P) — Élection du président

Conformément à l'article 12-13 du Règlement, le greffier du comité préside à l'élection du président.

L'honorable sénateur Furey propose que l'honorable sénateur Comeau, C.P., soit élu président du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Le greffier invite le sénateur Comeau à assumer la présidence.

IE/2013-11-05/008(P) — Élection du vice-président

L'honorable sénateur Tkachuk propose que l'honorable sénateur Furey soit élu vice-président du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

À 18 h 26, la séance se poursuit à huis clos.

À 18 h 49, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la
régie interne, des budgets et de l'administration,

Gary W. O'Brien

La secrétaire de séance,

Mireille Bonnerot