Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration

Fascicule 3 - Procès-verbal du 18 juin 2014

OTTAWA, le mercredi 18 juin 2014
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Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Noël A. Kinsella (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Cordy, Downe, Doyle, Furey, Greene, Kinsella, Lang, LeBreton, C.P., McDonald, Marshall, Martin, Munson, Seth et Smith (Saurel) (15).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Cools, McCoy et Nolin (3).

Également présents : M. Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.

À 9 h 21, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de
la régie interne, des budgets et de l'administration,

Gary W. O'Brien

La secrétaire de séance,

Lucie Lavoie