Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 5 - Procès-verbal du 4 décembre 2014
OTTAWA, le jeudi 4 décembre 2014
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Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 8 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Campbell, Cordy, Downe, Doyle, Fraser, Furey, Lang, LeBreton, C.P., Manning, Marshall, Munson, Nolin, Smith (Saurel), Tkachuk, Wells et White (16).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dawson (1).
Également présents : Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS :
Affaires internationales et interparlementaires :
Eric Janse, greffier adjoint et directeur général;
Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint;
Patrice Martin, greffier principal adjoint.
CIBA/2014-12-04/143(P) — Élection du nouveau président
Conformément à l'article 12-13 du Règlement, le greffier du comité préside à l'élection du président.
L'honorable sénateur Furey propose que l'honorable sénateur Nolin soit élu président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le greffier invite le sénateur Nolin à assumer la présidence.
CIBA/2014-12-04/144(P) — Adoption de procès-verbaux
Le sénateur Tkachuk propose l'adoption du procès-verbal de la réunion du 2 octobre 2014.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2014-12-04/145(P) — Nouveau directeur du Service de sécurité du Sénat
Le greffier souhaite la bienvenue au nouveau directeur du Service de sécurité du Sénat, M. Mike McDonald.
CIBA/2014-12-04/146(P) — Rapport annuel de 2013-2014 sur les activités et dépenses des associations parlementaires
Il est convenu de déposer le rapport annuel de 2013-2014 sur les activités et dépenses des associations parlementaires.
CIBA/2014-12-04/147(P) — Participation du Canada à l'Union interparlementaire
Eric Janse, Gérald Lafrenière et Patrice Martin présentent une note d'information sur la participation du Canada à l'Union interparlementaire et répondent aux questions.
Après discussion, il est convenu de fournir d'autres renseignements au comité et de rediscuter de la question à la prochaine réunion.
CIBA/2014-12-04/148(P) — Onzième rapport du Sous-comité des budgets des comités
Il est convenu de reporter l'examen de ce point à la prochaine réunion.
À 9 h 47, la séance se poursuit à huis clos.
À 10 h 12, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Gary W. O'Brien
La secrétaire de séance,
Lucie Lavoie