Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 6 - Procès-verbal du 26 février 2015
OTTAWA, le jeudi 26 février 2015
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Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 8 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Campbell, Cordy, Doyle, Fraser, Furey, Lang, LeBreton, C.P., Manning, Marshall, Munson, Nolin, Smith (Saurel), Wells et White (15).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Charette-Poulin (1).
Également présents : Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, Charles Robert, greffier du Sénat et greffier des Parlements et dirigeant principal des services législatifs, Michel Patrice, légiste et conseiller parlementaire et dirigeant principal des services de la Cité parlementaire et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOIN :
Groupe Hay :
Jan Kennedy, consultante principale.
CIBA/2015-02-26/186(P) — Adoption de procès-verbaux
Le sénateur Smith (Saurel) propose l'adoption du procès-verbal de la partie publique de la réunion du 19 février 2015.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 8 h 32, la séance se poursuit à huis clos.
À 11 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Nicole Proulx
La secrétaire de séance,
Lucie Lavoie