Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 6 - Procès-verbal du 24 mars 2015
OTTAWA, le mardi 24 mars 2015
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Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence l'honorable George J. Furey (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Campbell, Charette-Poulin, Downe, Doyle, Furey, Housakos, Lang, Manning, Marshall, Munson, Tkachuk et White (13).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Fraser (1).
Également présents : Nicole Proulx, dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, Charles Robert, greffier du Sénat et greffier des Parlements et dirigeant principal des Services législatifs, Michel Patrice, légiste et conseiller parlementaire et dirigeant principal des Services de la Cité parlementaire et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
À 10 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration
Nicole Proulx
La secrétaire de séance,
Lucie Lavoie