Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 6 - Procès-verbal du 26 mars 2015
OTTAWA, le jeudi 26 mars 2015
(35)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable George J. Furey (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Charette-Poulin, Downe, Doyle, Furey, LeBreton, C.P., Manning, Marshall, Munson, Smith (Saurel), Tannas, Tkachuk, Wells et White (14).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Fraser (1).
Également présents : Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, Charles Robert, greffier du Sénat et greffier des Parlements et dirigeant principal des Services législatifs, Michel Patrice, légiste et conseiller parlementaire et dirigeant principale des Services de la Cité parlementaire et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
CIBA/2015-03-26/203(P) — Adoption de procès-verbaux
Le sénateur Tkachuk propose l'adoption de la partie publique du procès-verbal de la réunion du 12 mars 2015.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 2, la séance se poursuit à huis clos.
À 10 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Nicole Proulx
La secrétaire de séance,
Lucie Lavoie