Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration

Fascicule 7 - Procès-verbal du 26 mai 2015

OTTAWA, le mardi 26 mai 2015
(40)

Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 13, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Carignan, C.P., Cordy, Downe, Furey, Housakos, Lang, LeBreton, C.P., Marshall, Munson, Poirier, Rivard, Smith (Saurel) et Tannas (14).

Également présents : Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, Charles Robert, greffier du Sénat et greffier des Parlements et dirigeant principal des Services législatifs, Michel Patrice, légiste et conseiller parlementaire et dirigeant principal des Services de la Cité parlementaire et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

À 9 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du Comité permanent de
la régie interne, des budgets et de l'administration,

Nicole Proulx

La secrétaire de séance,

Lucie Lavoie