Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 2 - Procès-verbal du 18 avril 2016 (Séance du matin)
OTTAWA, le lundi 18 avril 2016
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 11 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Carignan, C.P., Cools, Eggleton, C.P., Frum, Greene, Joyal, C.P., Massicotte, McCoy, McInnis, McIntyre, Stewart Olsen, Tannas et Tardif (14).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Pratte (1).
Également présents : Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Silvina Danesi, greffière à la procédure, Direction des comités, Sénat du Canada.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Le très honorable lord Hope de Craighead, KT, porte-parole des pairs non inscrits, Chambre des lords du Royaume-Uni (par vidéoconférence).
Le président fait une déclaration.
Lord Hope fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 13 h 28, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau