Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 2 - Procès-verbal du 18 avril 2016 (Séance de l'après-midi)
OTTAWA, le lundi 18 avril 2016
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui à huis clos, à 14 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Cools, Eggleton, C.P., Frum, Greene, Joyal, C.P., Massicotte, McCoy, McInnis, McIntyre, Stewart Olsen, Tannas et Tardif (13).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Pratte (1).
Également présents : Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Silvina Danesi, greffière à la procédure, Direction des comités, Sénat du Canada.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le document intitulé « Élection du président du Sénat : Réflexions préliminaires », de Don Desserud, soit considéré comme un mémoire et distribué aux membres du comité.
À 17 h 22, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau