Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 2 - Procès-verbal du 20 avril 2016
OTTAWA, le lundi 20 avril 2016
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui à huis clos, à midi, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Cools, Eggleton, C.P., Frum, Greene, Johnson, Joyal, C.P., Massicotte, McCoy, McInnis, McIntyre, Stewart Olsen, Tannas et Tardif (14).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Beyak, Gagné, Lankin, C.P., Omidvar et Pratte (5).
Également présents : Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Hélène Bouchard, directrice, Direction des services de l'information, Sénat du Canada; Brigitte Desjardins, directrice, Direction des biens et services, Sénat du Canada.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le comité permette la transcription de la réunion à huis clos d'aujourd'hui, qu'une copie en soit conservée au bureau du greffier pour consultation par les membres du comité présents ou les analystes du comité.
Qu'elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Conformément à l'article 12-16(1)d), le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 13 h 51, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau