Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 3 - Procès-verbal du 9 mai 2016
OTTAWA, le lundi 9 mai 2016
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 5, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Carignan, C.P., Cools, Eggleton, C.P., Greene, Johnson, Joyal, C.P., Massicotte, McCoy, McInnis, McIntyre, Tardif et Wells (13).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Pratte (1).
Également présents : Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Heather Lank, greffière principale, et Charles Walker, greffier à la procédure, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité continue d'examiner les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
Il est convenu :
Que le comité permette la transcription des parties de la réunion tenues à huis clos, qu'une copie en soit conservée au bureau du greffier pour consultation par les membres du comité présents ou les analystes du comité;
Qu'elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 16 h 23, l'honorable sénateur Carignan remplace l'honorable sénatrice Frum à titre de membre du comité.
À 18 h 13, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau