Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 3 - Procès-verbal du 11 mai 2016
OTTAWA, le mercredi 11 mai 2016
(11)
[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit à huis clos aujourd'hui, à 12 h 3, dans la pièce 257 de l'Édifice de l'Est sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Beyak, Cools, Eggleton, C.P., Frum, Greene, Johnson, Joyal, C.P., Massicotte, McCoy, McInnis, Stewart Olsen, Tannas, Tardif, Tkachuk et Wells (16).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Gagné et Pratte (2).
Également présents : Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport.
À 12 h 8, l'honorable sénateur Tkachuk remplace l'honorable sénateur Wells à titre de membre du comité.
À 13 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau