Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 3 - Procès-verbal du 18 mai 2016
OTTAWA, le mercredi 18 mai 2016
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui à huis clos, à midi, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Cools, Eggleton, C.P., Fraser, Frum, Greene, Johnson, Joyal, C.P., Massicotte, McCoy, McInnis, McIntyre, Stewart Olsen, Tannas et Tkachuk (15).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Gagné et Pratte (2).
Également présents : Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Barbara Reynolds, greffière à la procédure, Direction des comités.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité continue d'examiner les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est convenu que le comité se réunisse le lundi 30 mai 2016.
À 13 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau