Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 4 - Procès-verbal du 1 juin 2016
OTTAWA, le mercredi 1 juin 2016
(14)
[Français]
Le Comité spécial sénatorial sur la modernisation du Sénat se réunit à huis clos aujourd'hui, à 12 h 2, dans la pièce 257 de l'Édifice de l'Est sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Cools, Eggleton, C.P., Frum, Greene, Johnson, Joyal, C.P., Massicotte, McCoy, McInnis, McIntyre, Stewart Olsen, Tannas, Tardif, Tkachuk et Wells (16).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Gagné et Pratte (2).
Également présents : Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Barbara Reynolds, greffière à la procédure, Direction des comités.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet d'ébauche de rapport.
Il est convenu :
Que le comité permette la transcription des parties de la réunion qui se tiennent à huis clos, qu'une copie en soit conservée au bureau du greffier pour consultation par les membres du comité présents ou les analystes du comité; et
Qu'elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 13 h 49, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau