Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 4 - Procès-verbal du 8 juin 2016
OTTAWA, le mercredi 8 juin 2016
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit à huis clos aujourd'hui, à 12 h 17, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Cools, Eggleton, C.P., Frum, Greene, Joyal, C.P., Martin, Massicotte, McCoy, McInnis, Plett, Stewart Olsen, Tannas, Tardif, Tkachuk et Wells (16).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Gagné et Pratte (2).
Également présent : Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu :
Que le comité autorise la transcription des parties de la réunion qui se dérouleront à huis clos; qu'une copie soit conservée dans le bureau du greffier pour consultation par les membres du comité présents ou par les analystes du comité; et
Que le document soit détruit par le greffier dès qu'il en recevra l'autorisation du Sous-comité du programme et de la procédure, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.
À 12 h 29, la séance est suspendue.
À 12 h 35, la séance reprend.
Le comité examine une ébauche de rapport.
À 13 h 47, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau