Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 5 - Procès-verbal du 5 octobre 2016
OTTAWA, le mercredi 5 octobre 2016
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit à huis clos aujourd'hui, à 12 h 4, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cools, Dagenais, Eggleton, C.P., Frum, Greene, Harder, C.P., Joyal, C.P., McCoy, McInnis, Stewart Olsen, Tannas et Tkachuk (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Lankin, C.P., et Pratte (2).
Également présents : Sebastian Spano et David Groves, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 13 h 8, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage