Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 6 - Procès-verbal du 19 octobre 2016
OTTAWA, le mercredi 19 octobre 2016
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 12 h 3, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Cools, Eggleton, C.P., Frum, Joyal, C.P., Massicotte, McCoy, McInnis, McIntyre, Stewart Olsen, Tannas et Tardif (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Lankin, C.P., Moore et Pratte (3).
Également présents : Sebastian Spano et David Groves, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
L'honorable sénateur Claude Carignan, C.P., leader de l'opposition.
Le président fait une déclaration.
L'honorable sénateur Carignan, C.P., fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 13 h 46, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage