Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 6 - Procès-verbal du 26 octobre 2016
OTTAWA, le mercredi 26 octobre 2016
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 12 h 4, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Serge Joyal, C.P. (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Cools, Frum, Greene, Joyal, C.P., Massicotte, McIntyre, Mockler, Tannas, Tardif, Tkachuk et Wells (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Omidvar et Pratte (2).
Également présents : Sebastian Spano et David Groves, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
L'honorable Hugh Segal, ancien sénateur (par vidéoconférence).
Le président fait une déclaration.
M. Segal fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 13 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage