Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 7 - Procès-verbal du 16 novembre 2016
OTTAWA, le mercredi 16 novembre 2016
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à midi, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Cools, Eggleton, C.P., Frum, Greene, Joyal, C.P., Maltais, McCoy, McInnis, McIntyre, Stewart Olsen, Tkachuk et Wells (13).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Pratte (1).
Également présents : Jean-Rodrigue Paré et Sebastian Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité continue d'examiner les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
L'honorable sénatrice Elaine McCoy, facilitatrice, Groupe des sénateurs indépendants.
Le président prend la parole.
L'honorable sénatrice McCoy fait un exposé et répond aux questions.
À 13 h 42, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage