Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 7 - Procès-verbal du 23 novembre 2016
OTTAWA, le mercredi 23 novembre 2016
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 12 h 1, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cools, Eggleton, C.P., Frum, Greene, Joyal, C.P., Massicotte, McCoy, McInnis, McIntyre, Mockler, Stewart Olsen, Tannas, Tardif, Tkachuk et Wells (15).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Bovey, Cormier, Lankin, C.P., et Pratte (4).
Également présents : David Groves et Sebastian Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité continue d'examiner les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
David Docherty, président, Université Mount Royal;
Bruce Hicks, professeur adjoint, École d'affaires publiques et internationales de Glendon, Université York.
Le président prend la parole.
MM. Docherty et Hicks font un exposé et répondent aux questions.
À13 h 46, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage