Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 10 - Procès-verbal du 1er mars 2017
OTTAWA, le mercredi 1er mars 2017
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 12 h 3, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tom McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Dean, Dupuis, Eggleton, C.P., Forest, Frum, Gagné, Greene, Joyal, C.P., Lankin, C.P., McCoy, McInnis, McIntyre, Stewart Olsen, Tardif et Tkachuk (16).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Mercer (1).
Également présents : Sebastian Spano et David Groves, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen sur les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Gary Levy, chercheur universitaire, Université Carleton.
B. Thomas Hall.
Le président ouvre la séance.
M. Levy fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Hall fait un exposé, puis répond aux questions.
À 13 h 42, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 13 h 56, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage