Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la
Modernisation du Sénat
Fascicule n° 12 - Procès-verbal du 17 mai 2017
OTTAWA, le mercredi 17 mai 2017
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 12 h 21, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Thomas J. McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Dean, Dupuis, Eggleton, C.P., Frum, Gold, Joyal, C.P., Lankin, C.P., Massicotte, McInnis, McIntyre, Stewart Olsen et Tkachuk (13).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Greene (1).
Également présents : Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen sur les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Le Parlement écossais :
Le très honorable Ken Macintosh, député, président de séance (par vidéoconférence).
Sir Paul Grice, greffier et directeur exécutif (par vidéoconférence).
Le président ouvre la séance.
MM. Macintosh et Grice font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 13 h 43, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage