Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la
Modernisation du Sénat

Fascicule n° 15 - Procès-verbal du 22 novembre 2017

OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2017
(39)

[Traduction]

Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 13 h 1, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, pour tenir sa réunion de réorganisation, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017.

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Dean, Eggleton, C.P., Fraser, Greene, Joyal, C.P., Lankin, C.P., Massicotte, McCoy, McInnis, Ngo, Stewart Olsen, Verner, C.P., et Wells (14).

Également présents : David Groves et Marc-André Roy, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, le greffier du comité préside à l'élection du président.

L'honorable sénateur McInnis propose :

Que l'honorable sénateur Greene soit élu président du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénateur Wells propose :

Que l'honorable sénateur Joyal, C.P., soit élu vice-président du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénateur Joyal, C.P., propose :

Que l'honorable sénateur McInnis, C. P., soit élu vice-président du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénateur Greene propose :

Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président et des deux vice-présidents; et

Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l'horaire des audiences.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

À 13 h 6, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Blair Armitage