Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la
Modernisation du Sénat
Fascicule n° 15 - Procès-verbal du 6 décembre 2017
OTTAWA, le mercredi 6 décembre 2017
(40)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 12 h 2, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Stephen Greene (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dean, Eggleton, C. P., Greene, Joyal, C. P., Lankin, C. P., Maltais, Massicotte, McCoy, Poirier, Stewart Olsen, Verner, C. P. et Wells (12).
Également présents : David Groves et Marc-André Roy, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Le comité examine un projet de rapport.
Le président prend la parole.
L'honorable sénateur Wells propose qu'une lettre de remerciements et de souhaits de réussite dans ses nouvelles fonctions soit envoyée à Sebastian Spano, ancien analyste du comité, au nom du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Après une discussion sur le plan de travail proposé, il est convenu que l'honorable sénateur Eggleton travaille avec le greffier du comité, les analystes et le président du comité à l'élaboration d'une enquête sur les enjeux relatifs aux comités menée auprès de tous les sénateurs.
Il est de plus convenu que l'honorable sénatrice McCoy présente par écrit ses commentaires sur le projet de document de travail, afin qu'ils soient traduits et distribués aux membres du comité.
Il est aussi convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure dirige les analystes de la Bibliothèque du Parlement dans le cadre de la révision d'une ébauche destinée au comité.
À 13 h 40, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage