Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la
Modernisation du Sénat
Fascicule n° 16 - Procès-verbal du 14 février 2018
OTTAWA, le mercredi 14 février 2018
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 12 h 4, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Stephen Greene (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Frum, Greene, Joyal, C.P., Lankin, C.P., Maltais, Marwah, Massicotte, McCoy, Mockler, Stewart Olsen, Verner, C.P., et Wells (13).
Également présents : Marc-André Roy et David Groves, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen sur les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Le président prend la parole.
Le comité examine une ébauche de rapport.
À 13 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage