Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la
Modernisation du Sénat
Fascicule n° 17 - Procès-verbal du 25 avril 2018
OTTAWA, le mercredi 25 avril 2018
(45)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 12 h 3, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Stephen Greene (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Deacon, Eggleton, C.P., Frum, Greene, Joyal, C.P., Lankin, C.P., Maltais, Massicotte, McInnis, Mockler, Stewart Olsen, Verner, C.P., et Wells (14).
Également présents : David Groves et Marc-André Roy, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen sur les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
L'honorable sénateur Yuen Pau Woo, coordonnateur, Groupe des sénateurs indépendants.
Le président prend la parole.
L'honorable sénateur Woo fait une déclaration et répond aux questions.
À 13 h 33, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage