Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la
Modernisation du Sénat
Fascicule n° 17 - Procès-verbal du 9 mai 2018
OTTAWA, le mercredi 9 mai 2018
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 12 h 2, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Thomas J. McInnis (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eggleton, C.P., Gold, Maltais, Massicotte, McInnis, Mockler, Stewart Olsen, Verner, C.P., et Wells (9).
Également présents : Marc-André Roy et Laurence Brosseau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen sur les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
L'honorable sénatrice Diane Bellemare (coordonnatrice législative du gouvernement au Sénat).
Le vice-président, l'honorable sénateur McInnis, informe les membres de l'absence inévitable du président et fait une déclaration préliminaire.
L'honorable sénatrice Bellemare fait une déclaration et répond aux questions.
À 13 h 9, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage