Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la
Modernisation du Sénat
Fascicule n° 18 - Procès-verbal du 13 juin 2018 (à huis clos)
OTTAWA, le mercredi 13 juin 2018
(48)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 4, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Stephen Greene (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Coyle, Dalphond, Eggleton, C.P., Greene, Joyal, C.P., Maltais, McInnis, McIntyre, Mockler, Plett, Stewart Olsen et Verner, C.P. (12).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Deacon (1).
Également présents : David Groves et Laurence Brosseau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son étude des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle durant la partie de la réunion qui se déroule à huis clos.
Le président prend la parole.
Il est convenu de prolonger le mandat du comité jusqu'à la fin de l'année civile.
À 12 h 32, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage