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AGFO - Comité permanent

Agriculture et forêts


Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule no 1 - Le premier rapport du comité


Le mercredi 27 janvier 2016

Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner toutes questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 12-26(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par votre comité au cours de la deuxième session de la quarante-et-unième législature :

1. Relatif à son étude des mesures législatives :

2013-2014

Dépenses générales   0 $
Dépenses des témoins   0    
SOUS-TOTAL   0 $

2014-2015

Dépenses générales   0 $
Dépenses des témoins   11 151   
SOUS-TOTAL   11 151 $

2015-2016

Dépenses générales   0 $
Dépenses des témoins   95    
SOUS-TOTAL   95 $
TOTAL   11 246 $

2. Relatif à son étude sur les effort de recherche et d'innovation dans le secteur agricole autorisée par le Sénat le jeudi 7 novembre 2013 :

2013-2014

Dépenses générales   0 $
Activité 1 : Ontario   5 648    
Dépenses des témoins   117     
SOUS-TOTAL   5 765 $

2014-2015

Dépenses générales   0 $
Dépenses des témoins   7 464    
SOUS-TOTAL   7 464 $

2015-2016

Dépenses générales   0 $
Dépenses des témoins   122    
SOUS-TOTAL   122 $
TOTAL   13 351 $

3. Relatif à son étude sur l'importance des abeilles et de leur santé dans la production de miel, d'aliment et de graines au Canada autorisée par le Sénat le jeudi 21 novembre 2013 :

2013-2014

Dépenses générales   0 $
Dépenses des témoins   42 735    
SOUS-TOTAL   42 735 $

2014-2015

Dépenses générales   0 $
Activité 1 : Washington   21 609   
Activité 2 : Morrisburg   1 312   
Dépenses des témoins   12 186    
SOUS-TOTAL   35 107 $

2015-2016

Dépenses générales   0 $
Dépenses des témoins   0    
SOUS-TOTAL   0 $
TOTAL   77 842 $

4. Relatif à son étude sur les priorités pour le secteur agricole et agroalimentaire canadien en matière d'acces aux marchés internationaux autorisée par le Sénat le jeudi 23 octobre 2014 :

2014-2015

Dépenses générales   0 $
Dépenses des témoins   10 120    
SOUS-TOTAL   10 120 $

2015-2016

Dépenses générales   0 $
Dépenses des témoins   5 671    
SOUS-TOTAL   5 671 $
TOTAL   15 791 $

Durant la session, le comité a tenu 73 réunions (116 heures, 6 minutes), entendu 253 témoins et soumis 9 rapports relatifs à ses travaux. Votre comité a étudié 2 projets de loi (C-18 et C-30) et a reçu au total 8 ordres de renvoi.

Respectueusement soumis,

Le président,

GHISLAIN MALTAIS

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