Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule n^o 6 - Procès-verbal du 22 mars 2016

OTTAWA, le mardi 22 mars 2016
(12)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 17 h 1, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Ghislain Maltais (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Maltais, McIntyre, Mercer, Merchant, Moore, Ogilvie, Oh, Plett et Tardif (11).

Également présente : Aïcha Coulibaly, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les priorités du secteur agricole et agroalimentaire canadien en matière d'accès aux marchés internationaux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 1 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Spirits Canada :

CJ Hélie, vice-président exécutif.

Le président ouvre la séance.

M. Hélie fait une déclaration puis, répond aux questions.

À 17 h 51, la séance est suspendue.

À 17 h 52, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine une ébauche d'ordre du jour (travaux futurs).

À 17 h 54, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Kevin Pittman