Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule n^o 13- Procès-verbal du 9 juin 2016

OTTAWA, le jeudi 9 juin 2016
(26)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Ghislain Maltais (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Maltais, Mercer, Merchant, Ogilvie, Oh, Plett et Tardif (9).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Pratte (1).

Également présente: Aïcha Coulibaly, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les priorités pour le secteur agricole et agroalimentaire canadien en matière d'accès aux marchés internationaux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 1 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Agriculture et Agroalimentaire Canada :

Frédéric Seppey, négociateur en chef pour l'agriculture, Direction des accords commerciaux et des négociations.

Affaires mondiales Canada :

Kirsten Hillman, sous-ministre adjointe, Accords commerciaux et négociations.

Santé Canada :

Jason Flint, directeur, Division des politiques et des affaires réglementaires, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.

Agence canadienne d'inspection des aliments :

Paul Mayers, vice-président, Direction générale des politiques et des programmes.

Le président fait une déclaration.

Mme Hillman, M. Seppey et M. Flint font chacun une déclaration puis, avec M. Mayers, répondent aux questions.

À 9 h 56, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Kevin Pittman