Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule n^o 16 - Ordre de renvoi

Extrait des Journaux du Sénat du mardi 27 septembre 2016 :

Réponse du gouvernement, en date du 22 juin 2016, au neuvième rapport du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts intitulé L'importance de la santé des abeilles pour une production alimentaire durable au Canada, déposé au Sénat le 27 mai 2015, pendant la deuxième session de la quarante et unième session.—Document parlementaire n^o 1/42-606S.

(Conformément à l'article 12-24(4) du Règlement, le rapport et la réponse sont renvoyés d'office au Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.)

Le greffier du Sénat,

Charles Robert