Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 20 - Procès-verbal du 29 novembre 2016
OTTAWA, le mardi 29 novembre 2016
(38)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Ghislain Maltais (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Gagné, Maltais, Mercer, Merchant, Ogilvie, Oh, Plett, Pratte et Tardif (11).
Également présente : Aïcha Coulibaly, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 24 novembre 2016, le comité entreprend son étude de l'état actuel de la situation concernant l'apparition de cas de tuberculose bovine dans le Sud-Est de l'Alberta, la mise en quarantaine d'exploitations agricoles en Alberta et en Saskatchewan et l'imposition de contrôle de déplacement du bétail.
TÉMOINS :
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
Rosser Lloyd, directeur général, Direction des programmes de gestion des risques de l'entreprise, Direction générale des programmes.
Agence canadienne d'inspection des aliments :
Dr Harpreet S. Kochhar, Ph. D., vétérinaire en chef pour le Canada et vice-président associé, Direction générale des opérations.
Le président prend la parole.
Le Dr Kochhar fait une déclaration et, avec M. Lloyd, répond aux questions.
À 16 h 55, la séance est suspendue.
À 17 heures, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 octobre 2016, le comité poursuit son étude sur l'acquisition des terres agricoles au Canada et ses retombées potentielles sur le secteur agricole. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 17 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gouvernement du Manitoba :
L'honorable Ralph Eichler, ministre de l'Agriculture (par vidéoconférence);
Dori Gingera-Beauchemin, sous-ministre, ministère de l'Agriculture (par vidéoconférence);
Patty Rosher, directrice, Conseils et commissions (par vidéoconférence).
Gouvernement de l'Alberta :
L'honorable Oneil Carlier, ministre de l'Agriculture et des Forêts (par vidéoconférence);
Bev Yee, sous-ministre, ministère de l'Agriculture et des forêts (par vidéoconférence);
Tony Clark, chef de cabinet, ministère de l'Agriculture et des Forêts (par vidéoconférence);
Darren Chase, directeur général, Direction générale de la politique, de la stratégie et des affaires intergouvernementales (par vidéoconférence).
Gouvernement de la Colombie-Britannique :
L'honorable Norm Letnick, ministre de l'Agriculture (par vidéoconférence);
Derek Sturko, sous-ministre, ministère de l'Agriculture (par vidéoconférence).
Le président prend la parole.
Le ministre Eichler fait une déclaration et, avec Mme Gingera-Beauchemin et Mme Rosher, répond aux questions.
À 17 h 40, la séance est suspendue.
À 17 h 57, la séance reprend.
Le président prend la parole.
Le ministre Letnick et le ministre Carlier font chacun une déclaration et, avec M. Sturko et M. Chase, répondent aux questions.
À 19 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman