Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 40 - Procès-verbal du 7 décembre 2017
OTTAWA, le jeudi 7 décembre 2017
(81)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 heures, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Diane F. Griffin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dagenais, Doyle, Gagné, Griffin, Oh, Petitclerc et Tardif (7).
Également présente : Aïcha Coulibaly, analyste, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2017, le comité poursuit son étude sur les effets potentiels du changement climatique sur les secteurs agricole, agroalimentaire et forestier. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 26 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Transports Canada :
Ellen Burack, directrice générale, Politiques environnementales, Groupe des politiques;
Marcia Jones, directrice exécutive, Analyse et élaboration de la loi, Groupe des politiques.
Affaires mondiales Canada :
Ana Renart, directrice générale - Accès aux marchés;
Marie-Andrée Lévesque, directrice adjointe, Marchés publics, commerce et environnement;
Michelle Gartland, directrice adjointe, Technologies propres;
Judith Gelbman, directrice, Division de l'environnement;
Matthew Smith, directeur des Règlements et obstacles techniques.
La présidente fait une déclaration.
Mme Burack fait une déclaration et, avec Mme Jones, répond aux questions.
À 8 h 46, la séance est suspendue.
À 8 h 55, la séance reprend.
Mme Renart fait une déclaration et, avec Mme Lévesque, Mme Gartland, Mme Gelbman et M. Smith, répond aux questions.
À 9 h 44, le comité entreprend l'étude d'un budget provisoire.
L'honorable sénatrice Gagné propose :
Que la demande de budget d'étude spéciale suivante (étude sur les effets potentiels du changement climatique sur les secteurs agricole, agroalimentaire et forestier), de 159 874 $ pour l'exercice se terminant le 31 mars 2018, soit approuvée aux fins de présentation au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration après l'examen final réalisé par l'administration du Sénat et supervisé par le Sous-comité du programme et de la procédure :
| Activité 1 : Vancouver (C.-B.) et Calgary (Alberta) | 159 874 $ |
| TOTAL | 159 874 $ |
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 50, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman