Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 41 - Procès-verbal du 1er février 2018
OTTAWA, le jeudi 1er février 2018
(83)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Diane F. Griffin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dagenais, Doyle, Gagné, Griffin, Maltais, Mercer, Oh, Omidvar, Petitclerc et Pratte (10).
Également présentes : Aïcha Coulibaly, analyste, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; Marcy Galipeau, agente des communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi réputé avoir été renvoyé par le Sénat le jeudi 23 juin 2016, le comité poursuit son étude de la réponse du gouvernement au neuvième rapport du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts, intitulé L'importance de la santé des abeilles pour une production alimentaire durable au Canada, déposé et adopté au Sénat le 28 mai 2015. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 16 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Santé Canada :
Richard Aucoin, directeur exécutif, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire;
Scott Kirby, directeur général, Direction de l'évaluation environnementale, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.
La présidente ouvre la séance.
M. Aucoin fait un exposé puis, avec l'aide de M. Kirby, répond aux questions.
À 8 h 52, la séance est suspendue.
À 8 h 55, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 octobre 2016, le comité poursuit son étude sur l'acquisition des terres agricoles au Canada et ses retombées potentielles sur le secteur agricole. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 17 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie une ébauche de rapport.
Que le comité adopte la version modifiée du projet de rapport sur l’étude du comité sur l’acquisition des terres agricoles au Canada et ses retombées potentielles sur le secteur agricole et que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à en approuver la version définitive en tenant compte des modifications apportées aujourd’hui;
Que la présidente soit autorisée à déposer le rapport modifié au Sénat, le plus tôt possible.
À 9 h 12, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman