Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 43 - Procès-verbal du 1er mars 2018
OTTAWA, le jeudi 1er mars 2018
(88)
[Traduction]
Le Comité sénatorial de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 4, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Diane F. Griffin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Bovey, Dagenais, Gagné, Griffin, Maltais, Mercer, Oh, Petitclerc et Woo (10).
Également présente : Aïcha Coulibaly, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2017, le comité poursuit son étude sur l'impact potentiel des effets du changement climatique sur les secteurs agricole, agroalimentaire et forestier. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 26 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Jim Carr, C.P., député, ministre des Ressources naturelles.
TÉMOINS :
Ressources naturelles Canada :
Beth MacNeil, sous-ministre adjointe, Service canadien des forêts.
Environnement et Changement climatique Canada :
Matt Jones, sous-ministre adjoint, Bureau de mise en œuvre du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques;
Judy Meltzer, directrice générale, Bureau de la tarification du carbone.
Ministère des Finances Canada :
Sean Keenan, directeur général, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt;
Gervais Coulombe, directeur, Accise — taxes et législation, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt.
La présidente ouvre la séance.
Le ministre fait une déclaration puis, avec l'aide de Mme MacNeil, répond aux questions.
À 8 h 59, la séance est suspendue.
À 9 h 6, la séance reprend.
M. Jones et Mme Meltzer font des exposés puis, avec l'aide de M. Keenan et M. Coulombe, répondent aux questions.
À 10 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman