Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 52 - Procès-verbal du 22 mai 2018
OTTAWA, le mardi 22 mai 2018
(106)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 17 h 40, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Diane F. Griffin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Black (Ontario), Dagenais, Doyle, Gagné, Griffin, Maltais, Petitclerc et Woo (9).
Également présente : Aïcha Coulibaly, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 avril 2018, le comité poursuit son étude de la teneur des éléments de la partie 5, dans la mesure où cette partie concerne l'agriculture du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 50 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Union des producteurs agricoles (UPA) :
Paul Doyon, 2e vice-président général, Direction générale;
Laure Vinsant Le Lous, coordonnatrice économie et commerce, Direction recherches et politiques agricoles.
Fédération de l'agriculture de l'Alberta :
Lynn Jacobson, président.
Fédération de l'agriculture de Terre-Neuve-et-Labrador :
Mervin Wiseman, président;
Paul Connors, directeur général.
Les Producteurs laitiers du Canada :
Ron Maynard, membre du conseil d'administration;
Karen Clark, gestionnaire de programme à la ferme et conseillère en durabilité.
Commission de l'écofiscalité du Canada :
Dale Beugin, directeur général.
La présidente prend la parole.
M. Jacobson, M. Doyon et Mme Vinsant Le Lous font des déclarations et répondent aux questions.
La présidente demande s'il est convenu :
Que, conformément à l'article 12-17 du Règlement, la présidence soit autorisée à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, à condition qu'un membre de l'opposition et un membre du Groupe des sénateurs indépendants soient présents.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 5, la séance est suspendue.
À 18 h 53, la séance reprend.
MM. Wiseman et Maynard font des déclarations et, avec M. Connors et Mme Clark, répondent aux questions.
À 19 h 51, la séance est suspendue.
À 19 h 55, la séance reprend.
M. Beugin fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 16, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman