Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 58 - Procès-verbal du 8 novembre 2018
OTTAWA, le jeudi 8 novembre 2018
(121)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 1, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Diane F. Griffin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Black (Alberta), Black (Ontario), Dagenais, Griffin, Maltais, Mercer et Miville-Dechêne (8).
Également présents : Corentin Bialais, Alison Clegg et Offah Obale, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 février 2018, le comité poursuit son étude sur la manière dont le secteur alimentaire à valeur ajoutée peut être plus compétitif sur les marchés globaux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 47 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Sylvain Charlebois, professeur en distribution et politiques agroalimentaires, faculté d'agriculture, Université Dalhousie;
Evan Fraser, chaire de recherche du Canada sur la sécurité alimentaire mondiale, sciences humaines, Université de Guelph (par vidéoconférence).
Il est convenu:
Que, nonobstant la motion adoptée par le comité le jeudi 25 octobre 2018, le comité fasse rapport au Sénat de son étude sur l'aide et l'indemnisation aux secteurs agricoles sous gestion de l'offre en marge de l'AEUMC, du PTPGP et de l'AECG au plus tard le 31 mars 2019.
La présidente prend la parole.
MM. Charlebois et Fraser font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 9 h 9, la séance est suspendue.
À 9 h 13, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2017, le comité poursuit son étude sur l'impact potentiel des effets du changement climatique sur les secteurs agricole, agroalimentaire et forestier. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 26 des délibérations du comité).
Il est convenu :
Que le comité adopte la version modifiée du projet de rapport sur l'étude sur les effets du changement climatique, et qu'il autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à en approuver la version définitive en tenant compte de toutes les modifications apportées aujourd'hui, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la rédaction;
Que la présidente soit autorisée à présenter le rapport modifié au Sénat le plus tôt possible.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 53, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier interimaire du comité,
Mark Palmer