Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 59 - Procès-verbal du 27 novembre 2018
OTTAWA, le mardi 27 novembre 2018
(123)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 18 h 44, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Diane F. Griffin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Dagenais, Deacon (Nouvelle-Écosse), Gagné, Griffin et Maltais (6).
Également présents : Corentin Bialais et Offah Obale, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 15 février 2018, le comité poursuit son étude sur la manière dont le secteur alimentaire à valeur ajoutée peut être plus compétitif sur les marchés globaux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 47 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne du commerce des semences :
Todd Hyra, président;
Dave Carey, directeur général.
Institut de la propriété intellectuelle du Canada :
Patrick Smith, président (par vidéoconférence).
La présidente ouvre la séance.
MM. Smith, Hyra et Carey font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 19 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman