Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 60 - Procès-verbal du 6 décembre 2018
OTTAWA, le jeudi 6 décembre 2018
(125)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Diane F. Griffin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Dagenais, Deacon (Nouvelle-Écosse), Doyle, Gagné, Griffin, Maltais, Mercer, Miville-Dechêne, Oh et Wallin (11).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Seidman (1).
Également présents : Offah Obale, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, Stéphane Doré, greffier de comité, Direction des comités, et Síofra McAllister, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2018, le comité poursuit son étude sur les questions concernant l'agriculture et les forêts en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 47 des délibérations du comité.) (Sujet : Restrictions sur la mise en marché du blé et du grain entier et pain blanc relativement à la définition des aliments mauvais pour la santé des enfants)
TÉMOINS :
Association canadienne de la boulangerie :
Paul Hetherington, président et chef de la direction;
John Papanikolaou, vice-président, Affaires scientifiques et réglementaires liées à la nutrition.
Canadian National Millers Association :
Gordon Harrison, président.
Producteurs de grains du Canada :
Jeff Nielsen, président;
William Van Tassel, directeur.
Santé Canada :
Karen McIntyre, directrice générale, Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments;
David K. Lee, dirigeant principal de la réglementation, Direction générale des produits de santé et des aliments.
La présidente prend la parole.
MM. Papanikolaou, Hetherington, Harrison, Nielsen et Van Tassel font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 8 h 59, la séance est suspendue.
À 9 h 5, la séance reprend.
Mme McIntyre fait une déclaration puis, avec M. Lee, répond aux questions.
À 9 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Barbara Reynolds