Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 62 - Procès-verbal du 28 février 2019
OTTAWA, le jeudi 28 février 2019
(130)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts seréunit aujourd'hui, à 8h4, dans la pièce W110 de l'édifice1,rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Diane F. Griffin (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Black (Ontario), Dagenais, Deacon (Nouvelle-Écosse), Doyle, Griffin, Kutcher, Maltais, Miville-Dechêne et Oh (9).
Également présent: Corentin Bialais, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 février 2018, le comité poursuit son étude sur la manière dont le secteur alimentaire à valeur ajoutée peut être plus compétitif sur les marchés globaux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 47 des délibérations du comité.)
TÉMOIN:
Aqualitas:
Myrna Gillis, chef de la direction.
La présidente prend la parole.
MmeGillis fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 9h17, la séance est suspendue.
À 9h23, la séance reprend à huis clos. Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2018, le comité poursuit son étude sur les questions concernant l'agriculture et les forêts en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 47 des délibérations du comité.) Sujet: l'appui et l'indemnisation aux secteurs agricoles soumis à la gestion de l'offre dans le cadre de l'AEUMC, du PTPGP et de l'AECG.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que le comité autorise la transcription de la portion tenue à huis clos de la séance d'aujourd'hui et qu'une copie en soit conservée dans le bureau du greffier pour consultation par les membres du comité.
À 10h9, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Kevin Pittman