Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule no 1 - Témoignages du 10 décembre 2015
OTTAWA, le jeudi 10 décembre 2015
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui en séance publique à 9 h 30, conformément à l'article 12-7(1) du Règlement du Sénat, afin d'examiner des questions financières et administratives puis à huis clos, afin d'étudier d'autres questions financières et administratives.
Le sénateur Leo Housakos (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : Bonjour, honorables sénateurs.
Le premier point à l'ordre du jour est l'adoption du procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2015. Tout le monde en a un exemplaire. Quelqu'un veut-il en faire la proposition?
Le sénateur Munson : J'en fais la proposition.
Le président : Le sénateur Munson en fait la proposition.
Est-ce que tout le monde est d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : La proposition est adoptée.
Nous allons maintenant passer à huis clos.
(La séance se poursuit à huis clos.)