Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule no 1 - Procès-verbal du 24 septembre 2015
OTTAWA, le jeudi 24 septembre 2015
[Français]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 10 h 3 dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Leo Housakos (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Cordy, Campbell, Downe, Furey, Frum, Housakos, Lang, Manning, Marshall, Munson, Smith (Saurel), Tannas, Tkachuk et Wells (15).
Également présents : Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration; Charles Robert, greffier du Sénat et dirigeant principal des Services législatifs; Michel Patrice, légiste et conseiller parlementaire et dirigeant principal des Services de la cité parlementaire; Gérald Lafrenière, directeur par intérim, Vérification et planification; Bonnie Marga, dirigeante principale des finances désignée, Direction des finances et de l'approvisionnement, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS :
Service de protection parlementaire :
Surintendant principal Michael Duheme, directeur du Service de protection parlementaire;
Surintendant Mike O'Beirne, officier responsable des opérations, Service de protection parlementaire,
Surintendant Alain Laniel, officier responsable des Services de soutien opérationnel, Service de protection parlementaire;
Jean Forgues, officier responsable de l'administration et du personnel, Service de protection parlementaire.
CIBA/2015-09-24/255(P) — Adoption de procès-verbaux
La sénatrice Marshall propose l'adoption du procès-verbal de la partie publique de la réunion du 18 juin 2015.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 4, la séance se poursuit à huis clos.
À 12 h 1, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Nicole Proulx
La secrétaire de séance,
Jodi Turner