Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule no 1 - Procès-verbal du 5 novembre 2015
OTTAWA, le jeudi 5 novembre 2015
[Français]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Leo Housakos (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Campbell, Day, Downe, Fraser, Furey, Frum, Housakos, Lang, Manning, Munson, Plett, Tkachuk et Wells (14).
Également présents : Charles Robert, greffier du Sénat et dirigeant principal des Services législatifs; Michel Patrice, légiste et conseiller parlementaire et dirigeant principal des Services de la cité parlementaire; Pascale Legault, dirigeante principale des finances, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
CIBA/2015-11-05/264(P) — Adoption de procès-verbaux
Le sénateur Tkachuk propose l'adoption du procès-verbal de la partie publique de la réunion du 24 septembre 2015.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2015-11-05/265(P) — Nouvelle dirigeante principale des finances
Le président présente la nouvelle dirigeante principale des finances du Sénat, Mme Pascale Legault.
À 9 h 2, la séance se poursuit à huis clos.
À 9 h 44, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Charles Robert
La secrétaire de séance,
Jodi Turner