Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule no 1 - Procès-verbal du 10 décembre 2015
OTTAWA, le jeudi 10 décembre 2015
[Français]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Leo Housakos (président).
Membres du comité présents : les honorables sénateurs Batters, Campbell, Dawson, Downe, Frum, Housakos, Marshall, Mockler, Munson, Smith (Saurel), Tannas, Tkachuk et Wells (13).
Autres sénateurs présents : les honorables sénateurs Mitchell et Stewart Olsen (2).
Également présents : Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration; Charles Robert, greffier du Sénat et dirigeant principal des services législatifs; Michel Patrice, légiste et conseiller parlementaire et chef, Services de la Cité parlementaire; Pascale Legault, dirigeante principale des finances; Bonnie Marga, contrôleur, Direction des finances et de l'approvisionnement; Michèle Sérano, contrôleur par intérim, Direction des finances et de l'approvisionnement; Mélisa Leclerc, directrice des communications et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
CIBA/2015-12-10/001(P)|211| — Adoption du procès-verbaux
Le sénateur Munson propose l'adoption du procès-verbal de la partie publique de la réunion du 5 novembre 2015.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 34, la séance se poursuit à huis clos.
À 10 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Nicole Proulx
La secrétaire de séance,
Jodi Turner