Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule no 1 - Procès-verbal du 4 février 2016
OTTAWA, le jeudi 4 février 2016
[Français]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Leo Housakos (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Campbell, Cordy, Downe, Doyle, Housakos, Jaffer, Lang, Manning, Marshall, Munson, Smith (Saurel), Tannas, Tkachuk et Wells (15).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice McCoy (1).
Aussi présents : Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration; Charles Robert, greffier du Sénat et dirigeant principal des Services législatifs; Michel Patrice, légiste et conseiller parlementaire et dirigeant principal des Services de la cité parlementaire, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
CIBA/2016-02-04/027(P)|211| — Adoption de procès-verbaux
Le sénateur Tkachuk propose l'adoption du procès-verbal de la partie publique de la réunion du 13 janvier 2016.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 5, la séance se poursuit à huis clos.
À 10 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Nicole Proulx
La secrétaire de séance,
Jodi Turner