Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule no 15 - Témoignages du 19 octobre 2017
OTTAWA, le jeudi 19 octobre 2017
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration se réunit aujourd’hui, à 8 h 34, conformément à l’article 12-7(1) du Règlement, afin d’étudier des questions financières et administratives.
Le sénateur Leo Housakos (président) occupe le fauteuil.
Le président : Bonjour, honorables sénateurs.
Je vois que le sénateur Carignan, qui remplace aujourd’hui la sénatrice Marshall, n’a pas l’habitude d’entendre des coups de maillet aussi forts.
[Français]
Bienvenue, sénateur Carignan. Nous avons avec nous également le sénateur Boisvenu, qui remplace le sénateur Tkachuk.
[Traduction]
Je tiens à souhaiter la bienvenue au sénateur Campbell, qui était absent lors des dernières séances. Il était parti en vacances quelque part, mais il est de retour et nous sommes heureux de le retrouver en bonne santé. Bienvenue.
Le premier point à l’ordre du jour est l’adoption du procès-verbal du volet public de la réunion du 3 octobre 2017.
S’il n’y a pas de question, quelqu’un pourrait-il proposer une motion?
Le sénateur Marwah en fait la proposition. Tous ceux qui sont pour? Merci, chers collègues.
Le deuxième point à l’ordre du jour est l’adoption du rapport post-voyage de la sénatrice Galvez. Tout le monde a reçu le rapport concernant son déplacement à l’étranger. Nous vous demandons votre accord pour le déposer devant le Sénat. C’était prévu au budget.
Pourrais-je avoir une motion à cet effet? Le sénateur Forest en fait la proposition. Merci. Tous ceux qui sont pour? Merci.
Le troisième point à l’ordre du jour est une motion concernant un changement de membres. Vous vous souviendrez que pendant ses vacances, le sénateur Campbell a été remplacé par la sénatrice Saint-Germain au Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et au comité directeur. Il a maintenant repris son poste à ces comités. J’ai une motion à cet égard. Quelqu’un peut-il en faire la proposition? Sénatrice Saint-Germain. Il est donc proposé que l’honorable sénateur Campbell remplace l’honorable sénatrice Saint-Germain comme membre du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et du Sous-comité des budgets de comité. Merci, chers collègues.
Comme le veut la pratique lorsqu’il s’agit d’étudier des questions relatives aux ressources humaines et à la sécurité, nous allons poursuivre la séance à huis clos.
Pour ce faire, j’ai besoin de votre accord. Je crois que nous avions convenu d’exclure le personnel, à l’exception de trois membres de la direction, pour l’étude du point no 5.
(La séance se poursuit à huis clos.)