Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule no 16 - Témoignages du 22 novembre 2017
OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2017
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration se réunit aujourd’hui, à 12 h 17, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, afin d’organiser les activités du comité.
Pascale Legault, dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration : Honorables sénateurs, je constate que nous avons le quorum.
Conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, le fauteuil du président est vacant. En tant que greffière du comité, il est de mon devoir de présider à l’élection à la présidence.
Je suis prête à recevoir une motion à cet effet. Y a-t-il des nominations?
[Français]
La sénatrice Saint-Germain : Je propose l’honorable sénateur Larry Campbell comme président du comité.
[Traduction]
Mme Legault : L’honorable sénatrice Saint-Germain propose que l’honorable sénateur Campbell soit élu président du comité.
Plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Mme Legault : Je déclare la motion adoptée.
J’invite l’honorable sénateur Campbell à prendre place au fauteuil.
Le sénateur Larry W. Campbell (président) occupe le fauteuil.
Le président : Permettez-moi de commencer sur une note plus légère. Honorables sénateurs, je vous dis merci.
Maintenant, il me faut une motion pour l’élection de deux vice-présidents.
Le sénateur Dawson : Je propose le sénateur Munson au poste de vice-président, pour peu qu’il accepte.
Le sénateur Tkachuk : Je propose la sénatrice Denise Batters.
Le président : Nous avons donc le sénateur Munson et la sénatrice Batters. Le comité est-il d’accord avec ces deux nominations?
Des voix : Oui.
Le président : Merci.
Il me faut une motion pour faire en sorte que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l’horaire des audiences.
Si le comité principal ne peut se réunir, le Sous-comité du programme et de la procédure sera autorisé à étudier et à résoudre les problèmes administratifs et à faire rapport de ses décisions à la réunion suivante.
Le sénateur Tkachuk : J’en fais la proposition.
Le président : Avant de poursuivre, il convient d’établir que le Sous-comité du programme et de la procédure devra être composé du président et des deux vice-présidents. Les deux points précédents viennent à la suite de celui-ci. Merci.
Y a-t-il d’autres affaires à traiter?
(La séance est levée.)