Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Procès-verbal du 22 novembre 2017
OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2017
(45)
[Français]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 12 h 17, dans la pièce 257 de l'Édifice de l'Est, pour tenir sa réunion de réorganisation, conformément à l'ordre du Sénat du 7 novembre 2017.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Campbell, Dawson, Marwah, McCoy, Mégie, Mitchell, Munson, Saint-Germain, Tannas, Tkachuk, Verner, C.P., Wells et White (14).
Également présents : Pascale Legault, dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration; Nicole Proulx, greffière du Sénat intérimaire; Jacqueline Kuehl, légiste et conseillère parlementaire et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre du Sénat du 7 novembre 2017, la greffière du comité préside à l'élection à la présidence.
CIBA/2017-11-22/351(P)|214| — Élection du président
L'honorable sénatrice Saint-Germain propose :
Que l'honorable sénateur Campbell soit élu président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2017-11-22/352(P)|215| — Élection du vice-président
L'honorable sénateur Dawson propose :
Que l'honorable sénateur Munson soit élu vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2017-11-22/353(P)|215| — Élection de la vice-présidente
L'honorable sénateur Tkachuk propose :
Que l'honorable sénatrice Batters soit élue vice-présidente du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2017-11-22/354(P)|216| — Sous-comité du programme et de la procédure
L'honorable sénateur Tkachuk propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président et des deux vice-présidents;
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l'horaire des audiences;
Que, si le comité principal ne peut se réunir, le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à étudier et à résoudre les problèmes administratifs immédiats et qu'il fasse rapport de ses décisions à la réunion suivante.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 12 h 20, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent
de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Pascale Legault
Le secrétaire de séance,
Daniel Charbonneau